Mentions légales

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IDENTITÉ

    • Nom du site web : DHAGPO Sainte-Colombe/Vienne
    • Adresse : https://paysviennois.dhagpo.org/
    • Propriétaire : Centre d’études et de méditation bouddhiques – KTT de Sainte-Colombe/Vienne
    • Responsable de publication : Christiane NIVERT
    • Conception, réalisation et animation : Pascal BELON-THOMAS, avec le soutien de Marianne KRIEGER
    • Site fièrement propulsé par WordPress
    • Hébergement : Dhagpo Kagyu Ling, siège européen de l’école Karma Kagyü et du 17e Karmapa

PERSONNE MORALE

DHAGPO Sainte-Colombe/Vienne est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association et enregistrée sous le numéro W383000003

  • Lieu de pratique : 18 Passage d’Armes 69560 SAINTE-COLOMBE
  • Siège : chez Mme Christiane NIVERT – 55, rue du Giraud 69420 AMPUIS
  • 07 77 78 22 28
  • stecolombe.vienne@dhagpo.org

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  1. Articles L.111-1 et suivants du code de la Propriété intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L.226-13 du Code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du code de la Propriété intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN)