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IDENTITÉ
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- Nom du site web : DHAGPO Sainte-Colombe/Vienne
- Adresse : https://paysviennois.dhagpo.org/
- Propriétaire : Centre d’études et de méditation bouddhiques – KTT de Sainte-Colombe/Vienne
- Responsable de publication : Christiane NIVERT
- Conception, réalisation et animation : Pascal BELON-THOMAS, avec le soutien de Marianne KRIEGER
- Site fièrement propulsé par WordPress
- Hébergement : Dhagpo Kagyu Ling, siège européen de l’école Karma Kagyü et du 17e Karmapa
PERSONNE MORALE
DHAGPO Sainte-Colombe/Vienne est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association et enregistrée sous le numéro W383000003
- Lieu de pratique : 18 Passage d’Armes 69560 SAINTE-COLOMBE
- Siège : chez Mme Christiane NIVERT – 55, rue du Giraud 69420 AMPUIS
- 07 77 78 22 28
- stecolombe.vienne@dhagpo.org
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- Article L.226-13 du Code pénal et la directive européenne du 24 octobre 1995
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- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996, relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN)